MentionsLégales

BACHELOR INSTITUTE

101 quai des Chartrons
33 000 Bordeaux – FRANCE
tel : +33 5 57 99 37 27
mail : contact@bachelor-institute.com

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de BACHELOR INSTITUTE sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Vous pouvez télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site de BACHELOR INSTITUTE, à des fins strictement personnelles, tant que les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle ne sont pas supprimées.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur le site de BACHELOR INSTITUTE ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site de BACHELOR INSTITUTE à des fins publiques ou commerciales.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l’intégrité des documents reproduits,
• Citation claire et lisible de la source

Pour d’autres utilisations, veuillez nous contacter.

Données personnelles

BACHELOR INSTITUTE s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données transmises à BACHELOR INSTITUTE sont uniquement destinées à l’usage de BACHELOR INSTITUTE, elles sont confidentielles et ne pourront être cédées à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à contact@bachelor-institute.com